Reglement de la souveraine justice de Liège. Aprouvé & confirmé par lettres patentes de feu Son Altesse Serenissime Maximilian Henry de glorieuse memoire du 9. de novembre 1681. Publié en justice & mis en garde de loy le 24. du même mois : renouvellé & confirmé avec l'adjoûte par lettres patentes de Son Altesse Serenissime Electorale Joseph Clement du 4. de mars 1697. releu & publié de nouveau en justice avec laditte adjoûte le 15. dudit mois de mars, en presence des avant-parliers specialement assemblés. Auquel on a joint le reglement émané par Son Excellence les Chanceliers & Gens du Conseil Imperial, du 16. fevrier 1711.

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Informations

Reglement de la souveraine justice de Liège. Aprouvé & confirmé par lettres patentes de feu Son Altesse Serenissime Maximilian Henry de glorieuse memoire du 9. de novembre 1681. Publié en justice & mis en garde de loy le 24. du même mois : renouvellé & confirmé avec l'adjoûte par lettres patentes de Son Altesse Serenissime Electorale Joseph Clement du 4. de mars 1697. releu & publié de nouveau en justice avec laditte adjoûte le 15. dudit mois de mars, en presence des avant-parliers specialement assemblés. Auquel on a joint le reglement émané par Son Excellence les Chanceliers & Gens du Conseil Imperial, du 16. fevrier 1711.

Auteur(s), créateur(s), collaborateur(s) :

Type d'objet représenté : Livre, monographie

URL permanente https://hdl.handle.net/2268.1/10083

Détails

Editeur:	[Liège] A Liege, Chez J. P. Gramme, marchand libraire é imprimeur au Moriane en Vinave d'Isle. 1742.
Lieu de création de l'objet original:	Liège (Belgique)
Première publication ou diffusion de l'objet original:	1742 18e siècle Temps Modernes (1492-1789)
Lieu de conservation de l'objet original:	Réseau des Bibliothèques
Identifiant(s):	X.137.11 (Cote ULiège) 700301902 (Code-barres ULiège)
Langue de l'objet original:	Français
Matériau, support de l'objet original:	Papier 4°
Dimensions, durée ou poids:	19 cm
Description physique de l'objet représenté:	40 pages Les pages 5 à 8 sont manquantes.
Description:	Empreinte : i-e- E.l. eu0. Ecve (3) 1742 (A) Signatures : A-E⁴ Les pages 5 à 8 sont manquantes. L'exemplaire à la cote X.137.11 en ALHA-Site central est relié avec 11 autres oeuvres. Titres associés - Carolus Quintus divin â favente... - Conditions generales pour le rendage A faire des Biens & Revenus de la table episcopale de Liege A comencer à la St. Jean 1774. - Conditions particulières, ausquelles de par Messieurs les Bourguemaîstres & Conseil de la Noble Cité de Liège, on rend à rabais l'entretien de toutes les pompes, tant de la Cité, que des Fauxbourgs & Banlieue, à la reserve de celles en Pierreusse, Voliere, Ste Walburge, & Hocheporte ; de même que celle construite en 1745. en la Chaussée de St Gille. - En l'assemblée de Messieurs les Bourg-Mestres, moderne & vieux Conseil, Maîtres & Commissaires de la Noble Cité Liège, tenue en la Salle Haute de l'Hôtel-de-Ville, le 4 septembre 1775. - François-Charles des Comtes de Velbruck, par la grace de Dieu, Prince-Evêque de Liège, Prince du Saint Empire Romain, Duc de Bouillon, Marquis de Franchimont, Comte de Looz & de Horne, &c. Baron de Herstal, &c. &c. &c. - George-Louis par la grace de Dieu, Evêque & Prince de Liége, Duc de Boüillon, Marquis de Franchimont, Comte de Looz, Horne, &c. A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut : notre clergé tant primaire que secondaire, & nos etats séculiers nous aiants tres-respectueusement fait présenter par leurs députés respectifs les points d'accommodement & reglement... Donné à Seraing sur Meuse le 23 d'avril 1732. - George-Louis par la grace de Dieu, Evêque & Prince de Liége, Duc de Boüillon, Marquis de Franchimont, Comte de Looz, Horne, &c. Comme il importe pour le bien de notre service & de nos successurs Evêques & Princes de Liége, que les priviléges & edits des augustes empereurs... Donné à Seraing sur Meuse ce 8 de juin 1730... - Mandatum cassatorium, inhibitorium et restitutorium, &c.1775. - Mandement publié au Peron de Liege au son de trompette, & mis en garde de loix le 13 novembre 1719 - Nous les echevins de la justice souveraine de la Cité & Païs de Liège. - Règlement des hommes-de-feux, réduit en quatre compagnies, et passé le 1. Août 1766.
Lieu géographique représenté ou évoqué:	Liège (Belgique)
Mots-clés:	Justice -- Belgique -- Liège (Belgique) -- 18e siècle; recueil de varia
Discipline(s) CREF:	Bases générales de la science et de la culture Histoire
Discipline(s):	Arts & sciences humaines => Multidisciplinaire, généralités & autres Arts & sciences humaines => Histoire
Ressource(s) liée(s) à l'objet original:	Theux, X. de. Bibliographie liégeoise (2. éd.) 533
Fait partie du:	Domaine public
URL permanente:	https://hdl.handle.net/2268.1/10083

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