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Reglement de la souveraine justice de Liège. Aprouvé & confirmé par lettres patentes de feu Son Altesse Serenissime Maximilian Henry de glorieuse memoire du 9. de novembre 1681. Publié en justice & mis en garde de loy le 24. du même mois : renouvellé & confirmé avec l'adjoûte par lettres patentes de Son Altesse Serenissime Electorale Joseph Clement du 4. de mars 1697. releu & publié de nouveau en justice avec laditte adjoûte le 15. dudit mois de mars, en presence des avant-parliers specialement assemblés. Auquel on a joint le reglement émané par Son Excellence les Chanceliers & Gens du Conseil Imperial, du 16. fevrier 1711.

Author(s), creator(s), collaborator(s) :
Type of the represented object : Book

Détails
Editor: [Liège] A Liege, Chez J. P. Gramme, marchand libraire é imprimeur au Moriane en Vinave d'Isle. 1742.
Place of creation of the original object: Liège (Belgique)
First publication of the original object: 1742
18th century
Modern times (1492-1789)
Original object location: Réseau des Bibliothèques
Identifiant(s): X.137.11 (Cote ULiège)
700301902 (Code-barres ULiège)
Original object language: French
Material, support of the original object: Papier 4°
Dimensions, weight or duration: 19 cm
Physical description of the represented object : 40 pages
Les pages 5 à 8 sont manquantes.
Description: Empreinte : i-e- E.l. eu0. Ecve (3) 1742 (A)
Signatures : A-E⁴

Les pages 5 à 8 sont manquantes.
L'exemplaire à la cote X.137.11 en ALHA-Site central est relié avec 11 autres oeuvres.
Titres associés
- Carolus Quintus divin â favente...
- Conditions generales pour le rendage A faire des Biens & Revenus de la table episcopale de Liege A comencer à la St. Jean 1774.
- Conditions particulières, ausquelles de par Messieurs les Bourguemaîstres & Conseil de la Noble Cité de Liège, on rend à rabais l'entretien de toutes les pompes, tant de la Cité, que des Fauxbourgs & Banlieue, à la reserve de celles en Pierreusse, Voliere, Ste Walburge, & Hocheporte ; de même que celle construite en 1745. en la Chaussée de St Gille.
- En l'assemblée de Messieurs les Bourg-Mestres, moderne & vieux Conseil, Maîtres & Commissaires de la Noble Cité Liège, tenue en la Salle Haute de l'Hôtel-de-Ville, le 4 septembre 1775.
- François-Charles des Comtes de Velbruck, par la grace de Dieu, Prince-Evêque de Liège, Prince du Saint Empire Romain, Duc de Bouillon, Marquis de Franchimont, Comte de Looz & de Horne, &c. Baron de Herstal, &c. &c. &c.
- George-Louis par la grace de Dieu, Evêque & Prince de Liége, Duc de Boüillon, Marquis de Franchimont, Comte de Looz, Horne, &c. A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut : notre clergé tant primaire que secondaire, & nos etats séculiers nous aiants tres-respectueusement fait présenter par leurs députés respectifs les points d'accommodement & reglement... Donné à Seraing sur Meuse le 23 d'avril 1732.
- George-Louis par la grace de Dieu, Evêque & Prince de Liége, Duc de Boüillon, Marquis de Franchimont, Comte de Looz, Horne, &c. Comme il importe pour le bien de notre service & de nos successurs Evêques & Princes de Liége, que les priviléges & edits des augustes empereurs... Donné à Seraing sur Meuse ce 8 de juin 1730...
- Mandatum cassatorium, inhibitorium et restitutorium, &c.1775.
- Mandement publié au Peron de Liege au son de trompette, & mis en garde de loix le 13 novembre 1719
- Nous les echevins de la justice souveraine de la Cité & Païs de Liège.
- Règlement des hommes-de-feux, réduit en quatre compagnies, et passé le 1. Août 1766.
Geographical Location represent or evoke: Liège (Belgique)
Keyword: Justice -- Belgique -- Liège (Belgique) -- 18e siècle; recueil de varia
CREF classification(s): Bases générales de la science et de la culture
Histoire
Classification(s): Arts & humanities => Multidisciplinary, general & others
Arts & humanities => History
Original object linked resource: Theux, X. de. Bibliographie liégeoise (2. éd.) 533
Part of: Public domain
Permalink: https://hdl.handle.net/2268.1/10083

pdf.png
X_137_11_01.pdf
Description: partie décrite
Size: 12.27 MB
Format: Adobe PDF
Access type: Open Access
pdf.png
X_137_11.pdf
Description: volume complet
Size: 24.55 MB
Format: Adobe PDF
Access type: Open Access

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