Informations
Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667; et de l'ordonnance criminelle du mois d'aout 1670
Auteur(s), créateur(s), collaborateur(s) : Bailly, Guillaume-Luc
Type d'objet représenté : Livre, monographie
URL permanente
https://hdl.handle.net/2268.1/4574
Détails
Auteur(s), créateur(s), collaborateur(s): | Bailly, Guillaume-Luc (1743-) (auteur) |
Editeur: | [Paris] : A Paris, chez Bailly, quai des Augutsins, rès la rue Gît-le-coeur |
Lieu de création de l'objet original: | France - Paris |
Première publication ou diffusion de l'objet original: | 1776 18e siècle Temps Modernes (1492-1789) |
Lieu de conservation de l'objet original: | Réseau des Bibliothèques |
Identifiant(s): | ALMA131440 (code-barres ULiège) Fonds précieux (Bibliothèque Graulich) PRECIEUX-C-0055 |
Langue de l'objet original: | Français |
Matériau, support de l'objet original: | Papier |
Dimensions, durée ou poids: | 25 cm 4° |
Description physique de l'objet représenté: | 2 parties en 1 volume (xcviii, 504 pages ; 272 pages) |
Description: | Date de publication: M.DCC.LXXVI [1776]
Nouvelle édition, revue & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procédure civile & criminelle. Signatures : a-m⁴ n A-2Z⁴ 3A-3R⁴ (partie 1) Signatures : A-Z⁴ 2A-2L⁴ (partie 2) Empreinte: uxes e.es i-s. del' (3) 1776 (R) (partie 1) (exemplaire ULiège) 7.n- siau ades degn (3) 1776 (Q) (partie 2) (exemplaire ULiège) Porte la mention : "Avec approbation et privilege du Roi" Provenance(s): Acquisition par l'Université de Liège : Legs Baron Jean Constant 1987 (PRECIEUX-C-0055) Constant, Jean, 1901-1986, baron [donateur] |
Discipline(s) CREF: | Droit |
Discipline(s): | Droit, criminologie & sciences politiques => Métadroit, droit romain, histoire du droit & droit comparé |
Organisme ayant financé la numérisation: | Université de Liège - ULiège |
Fait partie du: | Domaine public |
URL permanente: | https://hdl.handle.net/2268.1/4574 |
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