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Mémoire justificatif pour Monsieur l'avocat Warzée
Book
Warzée, C. J.
1786
Open access
Mémoire justificatif pour trois hommes condamnés à la roue
Book
Dupaty, Charles-Marguerite-Jean-Baptiste Mercier (1746-1788)
1786
Open access
Mémoire pour F. D. Mosselman, fabricant, domicilié à Liège, demandeur en cassation ; contre Joseph Brandès, greffier des Etats de la province de Liège, domicilié à Liège, agissant en qualité de commissaire de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, pour l'administration du territoire neutre de Moresnet, défendeur et Jean-Martin-Daniel Mayer, conseiller supérieur des mines de Sa Majesté le Roi de Prusse, domicilié à Düren, commissaire nommé pour le même territoire, aussi défendeur.
Book
-
[1828]
Open access
Mémoire pour G.-J. Ouvrard, par M. Mauguin, avocat, sur les affaires d'Espagne.
Book
Mauguin, François (1785-1854)
1826
Open access
Mémoire pour la Dame Félicité pasteur, veuve du Sieur Jean-François-Joseph Gondry, ayant l'entreprise du relais de la poste aux chevaux à Mons, y domiciliée, et tenant l'hôtel de la Couronne, originairement demanderesse, maintenant appelante au principal ; incidemment intimée d'un jugement d'incompétence, rendu à son désavantage le 30 novembre 1833, par le Tribunal Civil séant à Bruxelles, y enregistré le 20 décembre suivant, représentée par l'avoué Oorlog ; contre 1° M. le ministre des finances de la Belgique, domicilié à Bruxelles ; 2° M. l'administrateur des postes, et directeur du bureau de Bruxelles, y domicilié ; 3° le Sieur Demelin-Zoude, se disant substitué aux droits de ladite Dame Gondry, pour l'exploitation de son relais, domicilié à Mons, originairement défendeurs ; maintenant intimés sur l'appel, et les deux premiers, incidemment appelans du jugement susdit ; ceux-ci représentés par l'avoué Vanderstraeten, l'autre par l'avoué Spruyt.
Book
-
1833-1840?
Open access
Mémoire pour la société John Cockerill, Martial Fromont et Théodore Meynier, intimés contre Bérard et Levainville, appelans.
Book
Cour d'appel de Liège, première chambre
1865
Open access
Mémoire pour le commerce de Liège, en réponse au discours de Mr. le procureur-général près la Cour supérieure de Justice de cette ville.
Book
-
1824
Open access
Mémoire pour le sieur Levoz et associés
Book
Levoz, Noël-Joseph (17..-18..?)
1786
Open access
Mémoire pour le Sieur Pierre David, propriétaire, domicilié à Verviers, demandeur en cassation ; contre le Sieur Remi-Eustache Bonnameaux, entrepreneur de routes, domicilié à Liège, défendeur en cassation.
Book
-
1831-1840?
Open access
Mémoire pour les ministres du culte catholique en la commune de Bruxelles contre le citoyen accusateur public, 13 prairial an V (1juin 1797).
Book
Boucquéau, Jean-Baptiste (1747-1822)
1787
Open access
Mémoire pour les religieux benedictins de l'Abbaye de St. Hubert, Diocèse de liège, contre D. Nicolas Spirlet leur Abbé. A Messieurs Messieurs de l'illustre Chapitre Cathédral de Liège, le Siège vacant.
Book
-
1772
Open access
Mémoire pour les religieux bénédictins de l'Abbaye de St Hubert Diocèse de Liège contre Dom Nicolas Spirlet, leur abbé ; à Messeigneurs les doyen et chapitre de l'illustre église cathédrale de Liège. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée.
Book
-
1772
Open access
Mémoire pour les Srs. Lolot, père et fils, commissionnaires à Charleville ; contre les Srs. Cochaux et Massart, commissionnaires et bateliers, à Liege.
Book
-
[1816]
Open access
Mémoire pour Madame de Lannoy, fille ainée du Duc Guillaume-Joseph de Looz-Croswarem, ou recueil succinct, historique et véridique de tout ce qui s'est passé depuis la mort de son père, en 1803 ... fait par elle-même, à Bruxelles, le 15 octobre 1810, rue de Notre-Dame-aux-Neiges, section 6, n°575.
Book
Lannoy, Clémentine-Joséphine-Françoise-Thérèse [ Comtesse de] (1764-1820)
1810
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Mémoire pour Michel-Joseph Souris, cultivateur, domicilié à Tinlot ; Michel-François-Joseph Fresart, agent de change, Ferdinand Piercot, avoué à la Cour, domiciliés à Liège, syndics définitifs nommés à la faillite de Delchamps, frères ; Jean-Michel-Joseph Lhoest, rentier, domicilié à Ramet, tous demandeurs en cassation ; contre Marie-Jeannette Braive, épouse de André Grisard, celui-ci même, domiciliés à Liège, tant en nom propre, qu'en qualité d'héritière de Louis-Joseph Braive ; Françoise-Joséphine Novent, épouse de Jean-Baptiste Waseige, et ce dernier même rentiers, domiciliés à Liège ; Dieudonnée Hardy, épouse de Wery-Mathieu Raick, et ce dernier même, rentiers, domiciliés à Tilleur ; Marie-Monique Daenen, veuve de Mathieu Hardy, en qualité de tutrice de Martin-Joseph, de Joséphine, de Joseph et Alexandre-Joseph Hardy, ses enfans mineurs ; Mathieu-Joseph Hardy, tous rentiers, domiciliés à Tongres, Marie-Anne Hardy, épouse de Jean Robert, et ce dernier même propriétaires, domicilés à Othée ; Elisabeth Sior, épouse de François Deboubers, et ce dernier même négociants, domiciliés à Liège ; Marie-Anne Sior, épouse de Lambert Delexhy, et ce dernier même fermiers, domiciliés à Heure-le-Romain ; Marie-Joseph Sior, hospitalière à Liège ; Nicolas Sior, fermier, Joséphine-Catherine Sior, épouse de Napoléon Hairs, receveur des accises, et ce dernier même domiciliés à Hermée ; Isabelle Sior, épouse de Walthère Poncelet, et ce dernier même, fermiers domiciliés à Vivegnis ; Jean Robert, propriétaire, domicilié à Othée, en qualité de tuteur de Marianne Hardy, agissant tous en qualité d'héritiers du chanoine Hardy, et Lambert Gillet, avocat, domicilié à Liège, agissant en qualité de séquestre nommé à la succession dudit chanoine Hardy, défendeurs en cassation.
Book
-
1831-1840?
Open access
Mémoire pour Mr Joseph baron de Baré de Comogne, propriétaire, domicilié à Namur, appelant.
Book
-
1832
Open access
Mémoire pour Mr. N. Max. Le Soinne, demandeur appelant, contre la Société anonyme de charbonnages de Sclessin, demanderesse intimée, et MM. John Cockerill, Pirard, Davignon et consorts, intervenants aussi intimés.
Book
Le Soinne, J. F.
;
De Longrée
1836
Open access
Mémoire pour Théodore Lentz-Detienne, maître de forges, domicilié à Huy, appelant ; contre Nicolas-Dieudonné-Joseph Jaumenne, demeurant à Engihoul, intimé
Book
-
[1827]
Open access
Mémoire statistique du département de l'Ourte : (commencé dans le courant de l'année 1806)
Book
Thomassin, Louis François (1768-1825)
1879
Open access
Mémoire sur de nouvelles expériences relatives au claveau, lu à la Société d'agriculture de Seine et Oise, dans sa séance du 25 août 1806, par M. Jouvencel, associé
Book
Jouvencel, Blaise François Aldegonde de (1762-1840)
1806
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