DONum: Browsing DONum

Browsing by title

Jump to: 0-9 A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
or enter first few letters:

Showing results 10308 to 10327 of 12393 < previous next >

S. P. J. Hubert, Dictionnaire de droit. Volume 2.

Manuscript

Hubert, S. P. J.

XVIIIe siècle, vers 1792

Open access

S.D.N. Urbano Papae VIII. Clerus uterque Leodiensis [relatif aux différends du clegé de Liège avec l'Université de Louvain].

Book

1644

Open access

S.D.N.D. Alexandri divina providentia Papae VII Jubileum universale ad divinam opem implorandam Alexander Pape VII [...] Datum Romae apud Sanctam Mariam majorem sub annulo piscatoris, die xvifebruarii M.DC.LXIII. Pontificatus nostri anno octavo. S.Ugolino [...] Maximilianus Henricus [...] Datum in civitate nostra Leodiensi sub signaturâ vicarii nostri in spiritualibus generalis, [et] sigillo nostro consueto, die vigesima tertia aprilis anno 1663

Poster

Surlet, Jean Ernest de (16..-16..)

[1663]

Open access

Sa Serenissime Eminence aiant défendu la sortie des grains hors des terres de son obéissance par son edit general du 28 janvier dernier, entend que cette défense soit observée exactement dans son comté de Horne comme par-tout ailleurs ... donné au conseil privé de Sa Serenissime Eminence le 16 fevrier 1757.

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Jacquet, Pierre-Louis de (1688-1763); Chestret, Jean-Nicolas de (1728-1810)

1757

Open access

Sa Serenissime Eminence aiant par sa déclaration du 4 mars dernier agréé la construction & accordé un tole à payer sur le pont de Rochefort ... donné au conseil privé de Sa Serenissime Eminence le 12 avril 1758.

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Breidbach de Buresheim, Charles-Ernest de (1701-1771); Chestret, Jean-Nicolas de (1728-1810)

1758

Open access

Sa Serenissime Eminence aiant revu son reglement du 7 Fevrier 1760, [et] prenant en consideration les représentations lui faites par le Magistrat de sa bonne ville de Hasselt, en interpretant [et] au besoin modifiant ledit reglement, déclare de regler [et] statuer ce qui suit [...] Donné au conseil privé de Sa Serenissime Eminence le premier de Mars 1760

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Chestret, Jean-Nicolas de (1728-1810)

1760

Open access

Sa Serenissime Eminence aiant trouvé bon pour le bien de son peuple & la facilité du commerce, de faire battre à son coin une nouvelle piece d'argent, ordonne qu'elle ait cours sur le pied de cinq sols. Fait en son conseil privé le 16 juin 1751.

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Breidbach de Buresheim, Charles-Ernest de (1701-1771); Chestret, Jean-Louis de (17..-17..?)

1751

Open access

Sa Serenissime Eminence aiant vu la représentation très-humble des Bourguemaitres [et] Magistrat Régens de sa bonne ville de Dinant, par laquelle ils déclarent que les arrangemens pris par leur recès du 7 Novembre [...] Fait au conseil privé de Sa Sereinssime Eminence le 9 Decembre 1756

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Chestret, Jean-Nicolas de (1728-1810)

1756

Open access

Sa Serenissime Eminence aiant vu la très-humble supplique lui présentée par les Bourguemaitres [et] Magistrats de ses bonnes villes de Hasselt [et] Maseick au nom des Brandeviniers d'icelles [...] Donné au conseil privé de Sa Serenissime Eminence le 22 Juillet 1758

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Chestret, Jean-Nicolas de (1728-1810)

1758

Open access

Sa Serenissime Eminence aiant vu le recès des Députés extraordinaires de ses Etats, du 7 de ce mois, ordonne à tous baillis, maieurs, bourguemaitres, [et] autres des villes [et] villages de son Pays de Liege [...] Donné au conseil privé de Sa Sereinssime Eminence le 9 Juillet 1759

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Chestret, Jean-Nicolas de (1728-1810)

Modern times (1492-1789)

Open access

Sa Serenissime Eminence aiant vu les recès de ses etats en dates respectives du 31 juillet dernier & 3 du courant, & considerant que l'etablissement de la societé des grands cloux ne produit pas les effets auxquels on s'étoit attendu ... donné au conseil privé de Sa Serenissime Eminence le 4 aout 1759.

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Breidbach de Buresheim, Charles-Ernest de (1701-1771); Chestret, Jean-Louis de (17..-17..?)

1759

Open access

Sa Serenissime Eminence aiant, sur le bruit de quelque maladie dans les bêtes à cornes, peut-être malicieusement répandu [...] Fait au conseil privé de Sa Sereinssime Eminence le 18 Novembre 1756

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Chestret, Jean-Nicolas de (1728-1810)

Modern times (1492-1789)

Open access

Sa Serenissime Eminence apprenant par le memoire du Sr. Le Grand, commissaire des guerres de Sa Majesté très-chrétienne, lui présenté le 17 du courant, qu'il y auroit diverses personnes ... donné au conseil privé de Sa Serenissime Eminence le 25 fevrier 1760.

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Breidbach de Buresheim, Charles-Ernest de (1701-1771); Chestret, Jean-Nicolas de (1728-1810)

1760

Open access

Sa Serenissime Eminence apprenant qu'entre quantité d'ecrits, de feuilles [et] de brochures qui viennent des païs étrangers, au sujet de la présente guerre [...] Donné au conseil privé de Sa Sereinssime Eminence le 10 Janvier 1757

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Chestret, Jean-Nicolas de (1728-1810)

Middle age (476-1492)

Open access

Sa Serenissime Eminence apprenant qu'il se débiteroit dans quelques parties d'Allemagne une sorte de faux ducats frappés à la marque d'Hollande de l'an 1752 & 1753 ... donné au conseil privé de Sa Serenissime Eminence le 17 novembre 1757.

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Breidbach de Buresheim, Charles-Ernest de (1701-1771); Chestret, Jean-Nicolas de (1728-1810)

1757

Open access

Sa Serenissime Eminence apprenant que malgré toutes les précautions prises par ses edits précedents, il se commet encore des vols & brigandages parmi son pays de Liege & comté de Looz ... donné au conseil privé de Sa Serenissime Eminence le 8 novembre 1751.

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Jacquet, Pierre-Louis de (1688-1763); Torri, Ferdinand-Marie (17..-1756)

1751

Open access

Sa Serenissime Eminence apprenant que plusieurs bourgeois [et] autres surséans du pays usent de malice, de ruses [et] d'argent pour se soustraire aux logements des militaires qui leur sont assignés [...] Donné en son conseil privé le 11 Decembre 1756

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763)

Modern times (1492-1789)

Open access

Sa Serenissime Eminence aprenant avec indignation, que les communautés du pays & autres, à qui la reparation des chemins est ordonnée, negligent de s'aquiter de leurs obligations ... donné au conseil privé de Sa Serenissime Eminence le 25 septembre 1752.

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Jacquet, Pierre-Louis de (1688-1763); Chestret, Jean-Nicolas de (1728-1810)

1752

Open access

Sa Serenissime Eminence aprenant par les diverses plaintes & représentations très-humbles lui portées, qu'il seroit donné à son edit émané le 3 du courant au sujet des grains ... donné au conseil-privé de Sa Serenissime Eminence le 24 novembre 1757.

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Breidbach de Buresheim, Charles-Ernest de (1701-1771); Chestret, Jean-Nicolas de (1728-1810)

1757

Open access

Sa Serenissime Eminence aprenant que des bandes de voleurs recommencent à infester le pays, ordonne à tous hauts & subalternes officiers, de même qu'à tous seigneurs dans leurs terres respectives ... donné au conseil privé de Sa Serenissime Eminence le 4 juin 1753.

Poster

Bavière, Jean Theodore de (1703-1763); Hasselbrouck, Jean-Henri de (1706-1780); Chestret, Jean-Louis de (17..-17..?)

1753

Open access

Showing results 10308 to 10327 of 12393 < previous next >