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Feuilleter par siècle : 16e siècle

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Arrest de la Cour de Parlement contre les duels.
Livre, monographie
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1599
 Accès ouvert
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Arrest de la Cour de Parlement contre les duels.
Livre, monographie
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1600
 Accès ouvert
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Arrest de la Cour de Parlement de Paris, du trentiesme jour de mars, 1594 sur ce qui s'est passé durant les presens troubles : contenant la revocation de ce qui a été faict au prejudice de l'auctorité du Roy & des loix du royaume.
Livre, monographie
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1594
 Accès ouvert
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Arrest de la Cour de Parlement de Provence seant à Aix, du seziesme de novembre, 1599 pour les officiers de l'admirauté de levant.
Livre, monographie
Tholosan, Jean (15..-1627)
1599
 Accès ouvert
XXII_87_8_C_Edits2_12.pdf.4.jpg
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, sur l'observation du sainct dimanche & festes commandées par l'Eglise.
Livre, monographie
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1598
 Accès ouvert
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Arrest de la Cour de Parlement du 18 aoust 1598 contre le sieur de Tournon contenant aussi defenses à toutes personnes d'envoyer escholiers aux colleges des Jesuites, en quelques lieux & endroicts qu'ils soyent, pour y estre instruits
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1598
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Pages de XXII_87_8_K_Jesuite2-arret.pdf.5.jpg
Arrest de la Cour de Parlement du 18 aoust 1598 contre le sieur de Tournon contenant aussi defenses à toutes personnes d'envoyer escholiers aux colleges des Jesuites, en quelques lieux & endroicts qu'ils soyent, pour y estre instruits.
Livre, monographie
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1598
 Accès ouvert
XXII_87_8_C_Edits2_2.pdf.3.jpg
Arrest de la cour de parlement, contenant interpretation et esclarcissement de l'edict des greffes, des presentations de ce royaume, & arrests de verification d'iceluy.
Livre, monographie
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1578
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Arrest de la cour de parlement, contre tous seigneurs, gentils-hommes & autres qui empeschent la saincte union avec defense d'empescher le commerce des vivres en cette ville, tant par eau que par terre, à peine d'estre declarez rebelles, perfides, ennemis publics de la cause de Dieu, de leur patrie, & infracteurs de la saincte union.
Livre, monographie
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1589
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XXII_87_8_C_Edits3_aydes.pdf.4.jpg
Arrest de la Cour des Aydes, contre ceux qui s'exemptent indeuëment du payement des tailles.
Livre, monographie
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1600
 Accès ouvert
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Arrest de la Cour des Comptes Aydes, & Finances de Provence, sur la verification des lettres patentes du Roy contenant don & remise faicts par Sa Majesté à son peuple dudict pays, des arreraiges des tailles taillon, lattes, inquants, & autres droits jusques à la fin de l'année 1595.
Livre, monographie
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[1595?]
 Accès ouvert
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Arrest de la Court de Parlement de Roüen du 7 janvier, 1592 contre Henry de Bourbon, pretendu Roy de Navarre, ses fauteurs & adherans.
Livre, monographie
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1592
 Accès ouvert
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Arrest donne par le Roy en son conseil prive, et d'Estat en faveur de Monsieur de Tournon, le dix-neufviesme mars, mil cinq cens nonante neuf.
Livre, monographie
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1599
 Accès ouvert
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Arrest donné par la Cour de Parlement portant authorisation de la susdicte transaction.
Livre, monographie
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[15..]
 Accès ouvert
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Arrest et reglement de la Cour des Comtes Aydes & Finances du Roy en Provence contre les debteurs des deniers du Roy & autres de ceste qualite.
Livre, monographie
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1598
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XXII_87_8_G_Plaidoyer_03_Arrets-process-verbaux.pdf.4.jpg
Arrests & proces verbaulx d'execution d'iceux, contre Jean Tanquerel, maistres Artus Desiré, François de Rosieres, & autres.
Livre, monographie
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[1583?]
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Art & science de la vraye proportion des Lettres Attiques, ou Antiques, autrement dictes, Romaines, selon le corps & visaige humain, avec l'instruction & maniere de faire chiffres & lettres pour bagues d'or, pour tapisserie, vitres & painctures. Item de treize diverses sortes & façons de lettres, d'avantage la maniere d'ordonner la langue Françoise par certaine regle de parler elegamment en bon & plus sain langage François que par cy devant, avec figures à ce convenantes, & autre chose dignes de memoire, comme on pourra veoir par la table, le tout inventé, par maistre Geoffroy Tory de Bourges. (L')
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Tory, Geoffroy (1480?-1533)
1549
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Articles accordez au nom du Roy, entre la Royne sa mere d'une part, & Monseigneur le Cardinal de Bourbon, Monsieur le Duc de Guyse, tant pour eux que pour les autres Princes, Prelats, Seigneurs, Gentilshommes, villes, communautez, & autres qui ont suyvy ledict party d'autre part.
Livre, monographie
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1588
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Articles accordez par le Roy, pour la tresve generale du royaume.
Livre, monographie
France
1595
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XXII_87_8_P_Paix_1_03_articles-accorde-treve.pdf.5.jpg
Articles accordez pour la tréve generale.
Livre, monographie
France
1593
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