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Browsing by author/collaborator : Imprimerie nationale (France)

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Corps législatif, conseil des cinq-centes, opinion émise par Audouin contre la déclaration à exiger des ministres des cultes, séance du 27 messidor, an 5.
Book
Imprimerie nationale (France)
1797
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Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de F.-J.-B. Dalphonse, député par le Département de l'Allier, sur la résolution du 19 prairial relative aux opérations de l'assemblée électorale du département des Deux-Nèthes. Séance du 14 messidor an V.
Book
Dalphonse, François Jean Baptiste [baron] (1756-1821)
1797
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Lettre pastorale de M. l'évêque du département de Loir et Cher.
Book
Grégoire, Henri (1750-1831)
1791
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Rapport fait par Marmontel, au nom de la Commission nommée pour l'examen de la résolution du 12 fructidor, sur la manière de disposer des livres conservés dans les dépôts littéraires. Séance du 24 prairial, an V.
Book
Marmontel, Jean-François (1723-1799)
1797
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Rapport sur la bibliographie, par Grégoire ; séance du 22 germinal, l'an 2 de la République, une et indivisible ; suivi du Décret de la Convention nationale. Imprimés & envoyés, par ordre de la Convention nationale, aux administrations et aux sociétés populaires.
Book
Grégoire, Henri (1750-1831)
1794
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Rapport sur les destructions opérées par le vandalisme, et sur les moyens de le réprimer. Par Grégoire, séance du 14 fructidor, l'an second de la République une et indivisible, suivi du Décret de la Convention nationale. Imprimés et envoyés par ordre de la Convention nationale aux administrations et aux sociétés populaires.
Book
Grégoire, Henri (1750-1831)
1794
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Troisième rapport sur le vandalisme, par Grégoire. Séance du 24 frimaire, l'an IIIe de la République française, une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé par son ordre aux autorités constitutées.
Book
Grégoire, Henri (1750-1831)
1794
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